La vente se fera au comptant.
Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, les frais suivants
par lot : 20 % TTC)
Le plus offrant et le dernier enchérisseur sera l'adjudicataire
et aura l'obligation de payer comptant. En cas de litige la S.V.V
YANN LE MOUEL aura le droit de résoudre la vente et de remettre
en vente le ou les lots objet(s) du litige.
EXPOSITION PUBLIQUE
Une exposition ayant lieu au préalable, permettant de se rendre
compte de l'état des biens mis en vente, il ne sera admis
aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée.
Il est vivement conseillé aux acheteurs potentiels d'examiner le
ou les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères.
Des rapports sur l'état des lots sont habituellement disponibles
sur demande.
CONDITIONS POUR ENCHERIR
La vente se fera dans l'ordre du catalogue. Les attributions ont
été établies compte-tenu des connaissances scientifiques et
artistiques à la date de la vente.Les dimensions ne sont données
qu'à titre indicatif.
Si l'adjudicataire n'exécute pas les obligations ci dessus, le ou
les lots concernés pourront être remis en vente à la même vacation
ou à une vacation ultérieure, aux risques et périls de celui ci.
Aucun achat ne sera remis avant le paiement intégral du prix de
l'adjudication et des frais de vente de celui-ci.
ORDRES D'ACHAT
Pour les personnes ne pouvant assister à la vente, un formulaire
d'ordre d'achat inclus dans ce catalogue est à remplir. La S.V.V
YANN LE MOUEL agira pour le compte de l'enchérisseur, selon
les instructions contenues dans le formulaire d'ordre d'achat.
Les ordres d'achat sont une facilités pour les clients.
La S.V.V YANN LE MOUEL n'est pas responsable pour avoir
manqué d'exécuter un ordre par erreur ou pour tout autre
cause.
RETRAIT DES ACHATS
Dès l'adjudication, l'objet sera sous l'entière responsabilité de
l'adjudicataire.
Les objets ne pourront être délivrés qu'après paiement intégral
du prix de l'adjudication frais compris, et des frais de manutention
et de gardiennage.
L'acquéreur sera lui même chargé de faire assurer ses acquisitions,
et la S.V.V YANN LE MOUEL décline toute responsabilité
quant aux dommages que l'objet pourrait encourir et ceci dès
l'adjudication prononcée.
REGLEMENT
Règlement en espèces (maximum 3050 pour les résidents
Français) par chèque, ou virement bancaire
BANQUE : BNP PARIBAS PARIS AGENCE CENTRALE
CODE BANQUE : 30004 - CODE GUICHET : 00828
N° DE COMPTE : 00010626309 - CLE RIB : 76
IBAN/ FR76 3000 4008 2800 0106 2630 976
BIC/ BNPAFRPPPAC
Les frais bancaires seront à la charge de l'acquéreur : 40 euros
pour les chèques ou virements étrangers et 1,20 % pour les
cartes bancaires affiliées au réseau Carte Bleue.
Aucun chèque étranger ne sera accepté.
