Une cave d’exception - Domaine Henri Jayer - Domaine Armand Rousseau

FRAIS ET CONDITIONS DE LA VENTE

La vente se fera au comptant. Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, les frais suivants par lot : 30% TTC

Les frais bancaires pour virements étrangers seront à la charge de l’acquéreur.

Les paiements par cartes de crédit étrangères subiront 2.% de frais supplémentaires. Aucun chèque ne sera accepté.

Le plus offrant et le dernier enchérisseur sera l’adjudicataire et aura l’obligation de payer comptant.

En cas de litige la S.V.V YANN LE MOUEL aura le droit de résoudre la vente et de remettre en vente le ou les lots objet(s) du litige

EXPOSITION PUBLIQUE

Une exposition ayant lieu au préalable, les acheteurs potentiels sont invités, à cette occasion, à examiner le ou les biens pouvant les intéresser et à constater leur état avant la vente aux enchères. Des rapports sur l’état des lots sont disponibles sur demande et restent à l’entière appréciation de l’acheteur. Tous les lots sont vendus dans l’état où ils se trouvent au moment de leur adjudication. En conséquence il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée.

CONDITIONS POUR ENCHERIR

La vente se fera dans l’ordre du catalogue. Les attributions ont été établies compte-tenu des connaissances scientifiques et artistiques à la date de la vente. Les dimensions ne sont données qu’à titre indicatif. Si l’adjudicataire n’exécute pas les obligations ci dessus, le ou les lots concernés pourront être remis en vente à la même vacation ou à une vacation ultérieure, aux risques et périls de celui ci. Aucun achat ne sera remis avant le paiement intégral du prix de l’adjudication et des frais de vente de celui ci.

RETRAIT DES ACHATS

Dès l’adjudication, l’objet sera sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. A ce titre il appartient à ce dernier de procéder à un enlèvement rapide, afin d’éviter des frais de magasinage. Les objets ne pourront être délivrés qu’après paiement intégral de tous les achats fait au cours de la vente ( prix de l’adjudication frais compris, et des frais de manutention et de gardiennage) L’acquéreur sera lui même chargé de faire assurer ses acquisitions, et la S.V.V YANN LE MOUEL décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet pourrait encourir et ceci dès l’adjudication prononcée. Le transport se fait sous l'entière responsabilité de l'acheteur .

Tous les lots sont stockés aux Caves de Montquartiers à Issy-les-Moulineaux.Le retrait des lots n’est possible que sur rendez-vous, avec un délai de carence de 48h. La délivrance des lots peut avoir lieu du lundi au jeudi de 8h00 à 18h00 et

le vendredi de 8h00 à 17h00 à l’adresse suivante :

Les Caves de Montquartiers 5 chemin de Montquartiers 92130 Issy Les Moulineaux

Stéphanie Trouvé 01 46 45 66 00 stephanie@cavesmontquartiers.com

L’enlèvement des lots ne pourra se faire qu’après règlement et encaissement total du bordereau et sur présentation de

celui-ci avec la mention acquittée, ainsi qu’après le règlement des frais de gestion et délivrance.

Les lots non retirés dans ces délais seront entreposés au frais, risques et périls de l’acheteur.Le contrôle des lots devra se

faire sur place lors de l’enlèvement. Aucune réclamation ne pourra être prise en compte une fois que les lots auront quitté

le lieu de stockage. . Les caisses bois, lorsqu’elles sont mentionnées dans la description du lot, le

sont à titre indicatif.

Conditions et frais de stockage

Il sera facturé en sus des enchères 12 euros HT de frais de gestion .

Le stockage des lots est gratuit dans un délai de 15 (quinze) jours ouvrables après la vente. A l’issue de ce délai, des frais

de stockage de 3 euro TTC par lot et par jour seront facturés à l’acheteur par la société Artlys Patrimoine.

Les lots ne pourront être retirés qu’après le paiement des frais de stockage

Les Caves de Montquartiers sont en mesure d’effectuer la livraison de vos lots, à Paris et en proche banlieue sous 48h.

Pour toute autre destination ou demande il appartient à l’acheteur de se rapprocher d’un transporteur habilité (Hillebrand,

etc.). Aucun document douanier ne sera émis par les Caves de Montquartiers.

REGLEMENT

-Règlement en espèces (maximum 1000 euros pour les résidents Français)

--virement bancaire

BNP PARIBAS PARIS AGENCE CENTRALE CODE BANQUE : 30004 N° DE COMPTE : 00010626309 CLE RIB : 76 IBAN/ FR76 3000 4008 2800 0106 2630 976

--Carte bancaire

Informations de vente